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Dr. Metz KG · Siemensstr. 7 · 65779 Kelkheim Allemagne
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Enregistrement au tribunal de Königstein sous le     n° HR A 1552
N° d’identification fiscale DE 114348017
Responsable de l’édition : Philipp Metz


Conditions générales de vente

Livraisons
En Allemagne : par colis postal dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables
La participation aux frais de livraison est de 4,90 €.
Livraison gratuite pour une commande égale à 45,00  €.

En Europe *: par colis postal dans un délai de 1 à 2 semaines
La participation aux frais de livraison est de 7,50 €. Livraison gratuite à partir de 85,00 € d'achats. Quantités minimum : 5 unités au choix.

Autres pays : Demandez nos conditions particulières de vente pour votre pays.


* Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Hongrie, Ireland, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède.

Conditions de livraison
Ces conditions de livraison ne sont valables que pour l’Allemagne. Si vous commandez de l’étranger, prenez contact avec nous et demandez nos conditions spéciales.

Les prix affichés correspondent aux tarifs en vigueur, toutes taxes comprises. Les prix des livres sont ceux soumis par l’éditeur.
Toutes nos livraisons sont assurées contre les avaries de transport ou dommages en cours de transport. Prière d’informer nos services en cas de dégât de livraison ou de manquant. Pour tout dommage ou avarie en cours de transport, un certificat de la poste doit être joint à la réclamation.
La disponibilité et la limitation des produits à livrer sont entièrement sous réserve de modifications.
L’indisponibilité d’un produit en cas de force majeur ne peut donner lieu à une demande de dommages et intérêts.

Paiement
Le montant de la facture est payable immédiatement après réception de la marchandise, sans escompte. Paiement de préférence par virement bancaire, autrement par chèque.
Dans certains cas, nous nous octroyons le droit de ne livrer que contre paiement anticipé. Si tel est le cas, le client en sera informé à l’avance.

Réclamations
Dr. Metz s’engage à remplacer les produits reconnus défectueux dans les plus brefs délais. Avant de renvoyer la marchandise, renseignez-vous auprès de nos services afin de définir à qui incombent les frais de port. La livraison de remplacement ne pourra être effectuée qu’après réception de la marchandise défectueuse.
Dr. Metz décline toute responsabilité en cas de détériorations survenues si les conditions de stockage recommandées n’ont pas été respectées.

Frais de réexpédition
Si vous exercez votre droit de rétractation, les frais de réexpédition réguliers vous incombent si la marchandise livrée correspond à celle commandée et si le prix de la marchandise retournée ne dépasse pas la somme de 40,00 euro, ou pour une marchandise d’un prix plus élevé, si au moment de la rétractation vous n’aviez pas encore fourni de contre-prestation ou de paiement partiel comme convenu par le contrat. Sinon la réexpédition sera pour vous gratuite.

Droit de rétractation
Vous pouvez exercer un droit de rétractation sous forme écrite (par exemple lettre, télécopie ou courriel) dans un délai de 14 jours sans indication de motifs ou par le renvoi de la marchandise si celle-ci vous a été cédée avant l’expiration du délai. Le délai court après réception de la rétractation sous forme écrite, mais pas avant la réception de la marchandise par le client (en cas de livraison récurrente de marchandises similaires, pas avant la réception de la première livraison partielle) ni avant l'exécution de nos obligations d'information selon l'article 246 § 2 en liaison avec le § 1 alinéas 1 et 2 de la loi d'introduction au Code civil allemand (EGBGB) ainsi que de nos obligations selon le § 312e alinéa 1, phrase 1 du Code civil allemand (BGB) en relation avec l'article 246 § 3 de la loi d'introduction au Code civil allemand (EGBGB). Pour préserver le délai de rétractation, il suffit d’envoyer à temps la rétractation ou la marchandise.
La rétractation, voire la réexpédition est à adresser à :

Dr. Metz KG
Siemensstrasse 7
65779 Kelkheim - Allemagne
Tél : 00 49 6195-8729
Courriel : info@drmetz.de

Conséquences de la rétractation
Dans le cas d'une rétractation effective, les prestations reçues par les deux parties et, le cas échéant, les prestations supplémentaires (par ex. intérêts) seront remboursées. Si vous n’êtes pas en mesure de restituer entièrement ou partiellement la marchandise reçue ainsi que la prestation (par ex. des avantages d’usage), ou si vous rendez la marchandise en mauvais était, vous devez nous fournir un dédommagement de sa valeur. En cas de dégradation de la marchandise ou d’utilisations dérivées, un dédommagement ne doit être payé que si les utilisations ou les dégradations sont dues à un acte outrepassant la vérification des propriétés et du fonctionnement. S’entend par « vérification des propriétés et du fonctionnement » l’essai et l’évaluation des marchandises respectives, comme ceux-ci sont effectués normalement dans un magasin.

Les marchandises pouvant être expédiées sous forme de colis sont à nous retourner à nos risques et périls. Les frais réguliers de réexpédition vous incombent si la marchandise livrée correspond à celle commandée et si le prix de la marchandise retournée ne dépasse pas la somme de 40,00 euro, ou si pour une marchandise d’un prix plus élevé, la contre prestation ou un acompte convenu par contrat n’a pas encore été fourni au moment de la rétractation. Dans tous les autres cas la réexpédition sera pour vous gratuite. Les marchandises ne pouvant pas êtres expédiées par colis seront enlevées chez vous. Les obligations relatives au remboursement des paiements doivent être effectuées dans un délai de 30 jours. Le délai commence pour vous dès l'envoi de votre avis de rétractation ou de la marchandise, pour nous dès sa réception.

Fin de l’avis de rétractation

Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de vente à distance

•    pour des livraisons de marchandises confectionnées selon les spécifications demandées par le client ou nettement personnalisées ou de marchandises qui, par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou peuvent se détériorer ou se périmer ou dont la date de péremption est déjà dépassée.

Remarques
Nous vous prions de bien vouloir, dans la mesure du possible, ne pas nous renvoyer de marchandises en port dû mais de nous la renvoyer dans un paquet affranchi. Nous vous rembourserons volontiers les frais de réexpédition préalablement engagés si ceux-ci nous incombent.

Nous vous prions d’éviter de détériorer ou de salir la marchandise et de nous la renvoyer si possible dans son emballage d’origine avec la totalité des accessoires et de tous les composants de l’emballage. Si vous n’êtes plus en possession de l’emballage d'origine, veillez s.v.p. à utiliser un emballage adéquat afin d'éviter toutes détériorations de transport.

Les modalités indiquées dans ce paragraphe ne représentent pas la condition nécessaire pour l'exercice réel du droit de rétractation.

Retard de paiement
Pour tout retard de paiement, l’acheteur est tenu de verser à Dr. Metz des intérêts de retard égal à 5 % (base du taux d’intérêt de la Banque Centrale Européenne). La marchandise reste la propriété de Dr. Metz (§ 449 BGB) jusqu’au paiement intégral par l’acheteur.

Confidentialité
Les coordonnées personnelles destinées à la facturation et l’envoi d’informations sont conservées sous forme informatisée et sont traitées de façon entièrement confidentielle. Elles ne seront pas transmises à des sociétés extérieures à des fins publicitaires. Vous pouvez, à tout moment, nous demander de supprimer vos coordonnées de notre fichier.


Lieu et juridiction compétente pour les deux parties: Königstein / Taunus – Allemagne

Les conditions ci-dessus citées sont parties constituantes de chaque contrat. Toutes modifications de ce contrat ne sont valables que si elles ont été confirmées par écrit par le vendeur.

Une éventuelle caducité de l’une ou plusieurs conditions n’affecte en rien la validité des autres conditions.